Conditions générales de vente
Mention légale
Éditeur du site : ChristelleNoel Handmade
Forme juridique : Entreprise Individuelle
SIRET : 818 050 734 00024
Adresse : 288 Rue Etienne Marcel, 93170 Bagnolet
Email : contact.christellenoel@gmail.com
Téléphone : +33 6 68 07 09 12
Directeur de la publication : ChristelleNoel Handmade
Hébergeur : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Propriété intellectuelle : L'ensemble des contenus (photos, textes, créations) présents sur ce site sont la propriété exclusive de Christelle Noel. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
Règlement des litiges : En cas de litige, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odrhttps://ec.europa.eu/consumers/odr
SERVICE CLIENT ET COMMANDES
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de port. Christelle Noel Handmade peut modifier ses prix à tout moment sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité desdits produits.
Toutes les créations Christelle Noel Handmade sont fabriquées à la main à Paris, à la commande. Aucun produit n'est en stock prêt à expédier : un délai de fabrication de 15 jours est à prévoir avant l'expédition de la commande.
Christelle Noel Handmade se réserve la possibilité de modifier les tissus des doublures selon les disponibilités des stocks, sans altérer la qualité ni l'esthétique générale du produit.
La confirmation de la commande implique l'acceptation et la parfaite connaissance des présentes conditions générales de vente. Un e-mail de confirmation est envoyé au client au moment de la validation de sa commande.
LIVRAISON
Chaque pièce Christelle Noel est fabriquée à la main à Paris, à la commande. Aucun produit n'est en stock prêt à expédier : comptez un délai de fabrication de 15 jours avant l'expédition de votre commande.
Les commandes sont expédiées via Chronopost ou Colissimo, dans un délai de 2 à 3 jours ouvrés après expédition pour la France métropolitaine. Les délais de livraison à l'international varient de 8 à 15 jours ouvrés selon la destination.
Les frais de port sont calculés au moment de la commande selon la destination :
– France : 8,24 €
– Europe (Union européenne) : 14,09 €
– Suisse, Norvège, Maroc, Algérie, Tunisie : 20,00 €
– Royaume-Uni, Canada, Australie : 38,00 €
– États-Unis : 77,86 €
Un numéro de suivi vous sera communiqué par email dès l'expédition.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Christelle Noel Handmade ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur. D'éventuels frais de douane ou taxes locales peuvent s'appliquer pour les livraisons hors Union européenne ; ils restent à la charge du client.
DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Pour être accepté, l'article doit être retourné dans son état d'origine, non porté, avec ses étiquettes et dans son emballage d'origine, accompagné du reçu ou de la preuve d'achat. Toute demande de retour doit être effectuée au préalable par e-mail à contact.christellenoel@gmail.com ; les articles renvoyés sans demande préalable ne seront pas acceptés.
Les frais de retour sont à la charge du client. Un envoi suivi est recommandé : les colis perdus lors du retour ne pourront pas être remboursés.
Le remboursement est effectué sur le moyen de paiement d'origine sous 14 jours après réception et inspection du retour. Un échange de taille est également possible : la nouvelle pièce étant fabriquée à la commande, un délai de fabrication de 15 jours s'applique.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (créations sur mesure, personnalisations à la demande). Les articles en promotion et les cartes-cadeaux ne sont pas repris.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Christelle Noel Handmade sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Christelle Noel Handmade. La reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments du site est formellement interdite sans autorisation préalable.
DONNÉES PERSONNELLES ET NEWSLETTER
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au Règlement général sur la protection des données (RGPD), le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés par courrier électronique à l'adresse : contact.christellenoel@gmail.com. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
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PAIEMENT
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